05 46 95 35 83

Conseil Communautaire

Bâtiment CDC

Conseil Communautaire à 14h30 à la salle des fêtes de Saint Porchaire.

Intervenants :
Adeline BARD (Sous-préfète) CRTE (Contrat de Relance et de Transition Écologique)
Isabelle Schaller, directrice départementale adjointe des territoires et de la mer
Frédéric Rouant (Cda de Saintes) PAT (Projet Alimentaire Territorial)
Chantal Hutteau (Chambre d’Agriculture) et Florence Brosselin (Dt17) AGRILOCAL

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du PV du 16 décembre 2020
2. Enfance - Subvention aux associations et communes
3. Jeunesse - tarification et règlement intérieur 2021
4. Associations – subventions aux jeunes licenciés
5. Adhésion FREDON 2021
6. Convention SPA 2021
7. Convention CAUE 2021
8. Convention Charente-Maritime Initiative 2021
9. Tourisme - taxe additionnelle Département de la Charente-Maritime
10. Tourisme – soutien aux points d’accueil touristiques communautaires
11. CIID
12. OM - Tarifs redevance OM 2021
13. OM - Tarifs redevance hors ménages 2021
14. OM - Tarifs redevance Salle des Fêtes 2021
15. OM – transfert de pouvoirs de police spéciale vers Cyclad
16. Tarifs Dépôts des Professionnels en déchèteries 2021
17. Annulation redevance pour effacement de dettes
18. Voirie – tarifs 2021
19. Voirie – acquisition épareuse
20. Voirie - Marché public - tracteur
21. Syndicat de la Voirie - Assistance à maîtrise d’ouvrage 2021
22. Galaxie des Pierres Levées - Autorisation maîtrise d’œuvre – Syndicat de la Voirie
23. Galaxie des Pierres Levées - Autorisation lancement marché public acquisition pierres et socles
24. Gemapi - taxe 2021
25. Secteur Jeunesse – Changement régisseur
26. Flow Vélo – convention départementale – sécurisation de L’houmée
27. Commission OM - modification des membres
28. PEAC – appel à projets 2021
29. Compétence mobilité
30. Personnel :
- Lignes Directrices de Gestion
- Avancements de grade
31. Autorisation de mandatement avant vote du budget
32. Questions diverses

Propriétés de l'événement

Date de l'événement 24-02-2021
Lieu Saint Porchaire

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Communauté de Communes Cœur de Saintonge

Tel : 05 46 95 35 83

Fax : 05 46 95 47 97

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17250 SAINT PORCHAIRE

Heures d'ouverture

Lun - Ven
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Samedi
Fermé
Dimanche
Fermé

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